Règlements

Règlement sur les transports scolaires

Règlement des devoirs surveillés

Règlement du Conseil d'établissement

Règlement du personnel
Règlement concernant le personnel intercommunal de l'AISMLE révisé dès le 1er août 2024
Annexe - échelle des salaires de l'AISMLE dès le 1er janvier 2025
Annexe -Echelle des salaires devoirs surveillés
Annexe - Directive D1 - enclassement des salaires
Annexe - Directive D2 - Adaptation annuelle des salaires
Annexe - Directive D3 - Remboursement des frais
Annexe - Directive D4 - Formations
Annexe - Directive D5 - Heures de suivi et coordination UAPE
Annexe - Directive D6 - Inconvénients de service
Annexe - Directive D7 - Prime pour ancienneté
Annexe - Directive D8 - Prime pour départ à la retraite
Annexe - Directive D9 - Horaire de travail flexible
Annexe - Directive D10 - Remplaçant-e(s) occasionnel-le(s) - passage à l'échelon supérieur

Règlement du réfectoire de l'Ochette

Règlement interne des UAPE
Statuts
Rapports de gestion

Rapport de gestion 2023

Rapport de gestion 2022

Rapport de gestion 2021

Rapport de gestion 2020

Rapport de gestion 2019

Rapport de gestion 2018
Rapports d'activité UAPE
Rapport d'activité Barrette
Rapport d'activité Cabane
Rapport d'activité Château
Organigramme
