Règlements
Règlement sur les transports scolaires
Télécharger(pdf 2.62 Mo)Règlement des devoirs surveillés
Télécharger(pdf 123.04 ko)Règlement du Conseil d'établissement
Télécharger(pdf 3.44 Mo)Réglement du Conseil Intercommunal
Télécharger(pdf 1.79 Mo)Approuvé le 2 mars 2018.
Règlement du personnel dès 19.06.2026
Télécharger(pdf 15.70 Mo)Modifiées et validées par le CODIR le 07.10.2026
Règlement du réfectoire de l'Ochette
Télécharger(pdf 197.32 ko)Règlement de l'accueil parascolaire de l'ARAJ Broye
Télécharger(pdf 322.97 ko)Barème des UAPE
Télécharger(pdf 35.03 ko)Règlement interne des UAPE
Télécharger(pdf 182.95 ko)Statuts
Statuts de l'AISMLE en vigueur
Télécharger(pdf 1.46 Mo)Etat au 24.04.2024
